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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT
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CHOUPETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOUPETTE
LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96642272
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2026

Présentation de la marque CHOUPETTE

Déposée le 17 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOUPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA MAS DE KLE - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 485 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CHOUPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOUPETTE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2026.

LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES BERLANDISES , ARTISAN SUCRECUITIER , TRESORS DES PETITS MITRONS , SIFFLETTES , LA CURE GOURMANDE , BISCUITIER SUCRECUITIER , BISCUITIER-SUCRECUITIER , CALISSOUNETS , La Biscuiterie LA BISCUITERIE & logo (couleurs) , OCCITANO


LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée - ZA MAS DE KLE - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 437485758


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323089 - Publication au BOPI 2006-09-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434921 - Publication au BOPI 2006-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 25 janvier 2008 - Concession de licence n°469165 - Publication au BOPI 2008-01-25

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519309 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628207 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-20

.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. .Café, thé, caco, sucre, riz; farine et préparation faite de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop; de mélasse; levure, sauces (condiments); glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.